Verglasungseinheit

Brevet européen · EP2733295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733295
Numéro de demande
EP13075074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
3 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 3/663 (2006.01)
E06B 3/964 (2006.01)
E06B 5/11 (2006.01)
Priorité
DE 202012011040 U 19.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Isophon Glas GmbH

An der Breite 18, 34346 Hann. Münden, DE

Inventeur

Bold, Torsten

34346 Hann. Münden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.