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Brevet européen · EP2733389 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733389
- Numéro de demande
- EP13193083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2013
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16H 57/033 (2012.01)F16H 57/038 (2012.01)
- Priorité
- DE 102012221020 19.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 21 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- ebm-papst St. Georgen GmbH & Co. KG, Hermann-Papst-Str. 1, 78112 St. Georgen, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- ebm-papst ZEITLAUF GmbH & Co. KG, Industriestraße 9, 91207 Lauf a. d. Pegnitz, Allemagne → ebm-papst St. Georgen GmbH & Co. KG, Hermann-Papst-Str. 1, 78112 St. Georgen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Mandataire
Inventeur
91207 Lauf a. d. Peg., DE
90459 Nürnberg, DE
92318 Neumarkt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.