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Brevet européen · EP2733691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733691
- Numéro de demande
- EP11869299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2011
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 3/3208 (2016.01)G09G 3/3233 (2016.01)G09G 3/3258 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/003979 12.07.2011
- Publication PCT
- WO2013/008271 17.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
EBISUNO, Kouhei
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KATO, Toshiyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
SEGAWA, Yasuo
Osaka-shi, osaka 540-6207, JP
ONO, Shinya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
IZAWA, Yosuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
OSAKO, Takashi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.