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Brevet européen · EP2733743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733743
- Numéro de demande
- EP12810615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01L 25/07 (2006.01)H01L 25/18 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)H01L 23/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011153020 11.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/004356 05.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/008424 17.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
1 entrée antérieure
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.