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Brevet européen · EP2733830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733830
Numéro de demande
EP13193085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
27 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 41/02 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 16/00 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
EP 12192962 16.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.01.2018

  6. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

NTI AG

Haerdlistrasse 15, 8957 Spreitenbach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Rohner, Ronald

8967 Widen

Blumer, Ernst

8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.