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Brevet européen · EP2734023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734023
- Numéro de demande
- EP12811792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H05K 13/04 (2006.01)B23P 19/02 (2006.01)G05B 19/19 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011152673 11.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/061261 26.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/008518 17.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
FUJITA, Masatoshi
Chiryu Aichi, JP
NAGATA, Ryo
Chiryu Aichi, JP
NAGIRI, Keisuke
Chiryu Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.