BRUSTHAUBENEINHEIT
Brevet européen · EP2734250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734250
- Numéro de demande
- EP12737700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 12012011 18.07.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000164 12.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/010286 24.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.