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Brevet européen · EP2734292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734292
Numéro de demande
EP12738587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 71/40 (2006.01)
B01D 71/56 (2006.01)
C08F 220/34 (2006.01)
C08F 220/56 (2006.01)
C08F 220/60 (2006.01)
C08J 5/22 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
H01M 8/10 (2016.01)
C08F 20/36 (2006.01)
Priorité
GB 201112389 19.07.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051569 05.07.2012
Publication PCT
WO2013/011273 24.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

VAN BERCHUM, Bastiaan

5047 TK Tilburg, NL

HESSING, Jacko

5047 TK Tilburg, NL

VAN BAAK, Willem

5047 TK Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.