FORMTEIL

Brevet européen · EP2734323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734323
Numéro de demande
EP12755946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
28 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B22F 3/02 (2006.01)
B22F 3/12 (2006.01)
B22F 5/06 (2006.01)
B22F 5/08 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
Priorité
AT 4122011 21.07.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000191 18.07.2012
Publication PCT
WO2013/010198 24.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

Plansee SE

6600 Reutte, AT

Inventeur

BRANDNER, Marco

87448 Waltenhofen, DE

HIRSCH, Oliver

A-6600 Reutte, AT

KRAUSSLER, Wolfgang

A-6671 Weissenbach, AT

LEITER, Thomas

A-6600 Reutte, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.