ENERGIEVERSORGUNGSSYSTEM FÜR SCHIFFE

Brevet européen · EP2734439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734439
Numéro de demande
EP11732487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2011
Publié
28 mai 2014
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 23/24 (2006.01)
B63H 25/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/062236 18.07.2011
Publication PCT
WO2013/010577 24.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Titulaire

ABB AS

Bergerveien 12, 1396 Billingstad, NO

Inventeur

KENNEDY, Louis

Singapore 139935, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.