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Brevet européen · EP2734449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734449
- Numéro de demande
- EP12740440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65C 3/02 (2006.01)B65C 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201113185832 19.07.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/046710 13.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/012735 24.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
WITKIEWICZ, Adam
Elkhorn, WI 53121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.