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Brevet européen · EP2734499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734499
- Numéro de demande
- EP12815199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 317/24 (2006.01)C07D 295/145 (2006.01)C07C 255/31 (2006.01)C07C 255/30 (2006.01)A61K 8/00 (2006.01)A61Q 17/00 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C07D 317/28 (2006.01)C07D 295/14 (2006.01)C07D 307/42 (2006.01)C07D 307/52 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2011/062531 21.07.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053688 19.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/011480 24.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
75010 Paris, FR
White Plains, NY 10601, US
4058 Basel
79400 Kandern, DE
4125 Riehen
93220 Gagny, FR
79576 Weil am Rhein / Märkt, DE
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.