AGENTS COMPLEXANTS ET COMPLEXES DE LANTHANIDE CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP2734518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734518
- Numéro de demande
- EP12743518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07F 9/6558 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 1156519 18.07.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/051691 17.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/011236 24.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 12.08.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
F-30290 St Victor La Coste, FR
F-69126 Brindas, FR
Durham City Durham DH15WA, GB
F-30650 Rochefort du Gard, FR
Hallington Newcastle Upon Tyne Tyne and Wear NE19 2LW, GB
44300 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.