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Brevet européen · EP2734680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734680
Numéro de demande
EP12745715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/80 (2006.01)
E04C 2/34 (2006.01)
F16L 59/065 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
Priorité
IE 20110329 22.07.2011
Demande PCT
PCT/IE2012/000039 23.07.2012
Publication PCT
WO2013/014661 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

ROCHEFORT, Malcolm

Leinthall Starkes Ludlow SY8 2HP, GB

PARGETER, Adrian

Brierly Hill West Midlands DY5 3RW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.