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Brevet européen · EP2734685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734685
Numéro de demande
EP12731002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
7 févr. 2018
Radié
28 févr. 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E04F 15/10 (2006.01)
E04F 15/22 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011052048 21.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/062991 04.07.2012
Publication PCT
WO2013/010792 24.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 20 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2018

  5. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Titulaire

NOVO-TECH GMBH & CO. KG

Novo-Tech GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 31, 06449 Aschersleben, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SASSE, Holger

06449 Aschersleben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.