SCHIEBEFENSTER MIT ANTRIEB

Brevet européen · EP2734697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734697
Numéro de demande
EP12766858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E05F 15/638 (2015.01)
E05F 15/652 (2015.01)
E05D 15/10 (2006.01)
E05F 15/646 (2015.01)
Priorité
DE 102011107738 14.07.2011
DE 102012013823 13.07.2012
Demande PCT
PCT/DE2012/000717 16.07.2012
Publication PCT
WO2013/007244 17.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  7. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Dobler Metallbau GmbH

Großwalding 3, 94469 Deggendorf, DE

Inventeur

KAISER, Richard

94539 Grafling, DE

AUGUSTIN, Christian

94253 Bischofsmais, DE

KAIN, Jürgen

94505 Bernried, DE

SCHMIDT, Roland

94447 Plattling/Schiltorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.