BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2734739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734739
- Numéro de demande
- EP12737545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/10 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011108298 21.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/064095 18.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/011057 24.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Titulaire
A. RAYMOND et Cie
38000 Grenoble, FR
Inventeur
SCHNURPFEIL, Manuela
CH-4052 Basel
UTZ, Daniel
79415 Bad Bellingen, DE
BOKÜHN, Sven
79664 Wehr, DE
WEISSENFELD, Ronnie
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.