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Brevet européen · EP2734758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2734758
Numéro de demande
EP12814127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
4 mai 2016
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 51/02 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
US 201161509765 P 20.07.2011
US 201213549771 16.07.2012
Demande PCT
PCT/US2012/047102 18.07.2012
Publication PCT
WO2013/012880 24.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 13 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Ferrotec (USA) Corporation

3945 Freedom Circle Suite 450, Santa Clara, California 95054, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

SIN, Pheng

Livermore, California 94551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.