ROHRHALTER
Brevet européen · EP2734771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734771
- Numéro de demande
- EP12818205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 59/135 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113188663 22.07.2011
- Demande PCT
- PCT/CA2012/050402 15.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/013315 31.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Montplaisir, Christian, 20 rue Maurice-Aveline, suite 400, Sainte-Adèle, Québec J8B 2M8, Canada, Boudreau, Martin, 17 rue des Mandrills, Ste Marguerite du Lac Masson, Québec J0T 1L0, Canada → T.B. CONCEPT INC., 17 des Mandrills Street, Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, Quebec, J0T 1L0, Canada
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- T.B. CONCEPT INC., 17 des Mandrills Street, Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, Quebec, J0T 1L0, Canada → 9380671 CANADA INC., 17 des Mandrills Street, Sainte-Marguerite-DU-Lac-Masson, Québec J0T 1L0, Canada
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Montplaisir, Christian, 20 rue Maurice-Aveline, suite 400, Sainte-Adèle, Québec J8B 2M8, Canada, Boudreau, Martin, 17 rue des Mandrills, Ste Marguerite du Lac Masson, Québec J0T 1L0, Canada → Boudreau, Martin, 17 rue des Mandrills, Ste Marguerite du Lac Masson, Québec J0T 1L0, Canada, Montplaisier Christian, 220 Chemin des Parulines, Nominingue, Quebéc J0W 1RW, Canada
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Boudreau, Martin, 17 rue des Mandrills, Ste Marguerite du Lac Masson, Québec J0T 1L0, Canada, Montplaisier Christian, 220 Chemin des Parulines, Nominingue, Quebéc J0W 1RW, Canada → Montplaisir, Christian, 20 rue Maurice-Aveline, suite 400, Sainte-Adèle, Québec J8B 2M8, Canada, Boudreau, Martin, 17 des Mandrills Street, Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, Québec J0T 1L0, Canada
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 20 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- 9380671 CANADA INC., 17 des Mandrills Street, Sainte-Marguerite-DU-Lac-Masson, Québec J0T 1L0, Canada → Armacell Enterprise GmbH & Co. KG, Zeppelinstrasse 1, 12529 Schönefeld OT Waltersdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 17 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.03.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
Sainte-Adèle, Québec J8B 2M8, CA
Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, Québec J0T 1L0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.