ENSEMBLE FONCTIONNEL DE MICROMECANIQUE

Brevet européen · EP2734897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2734897
Numéro de demande: EP12737539
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 17 juil. 2012
Publié: 28 mai 2014
Délivré: 12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard: 16 juil. 2032
Prochaine annuité due: 31 juil. 2027
Classes CIB: G04B 1/14 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 31/004 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
B81C 99/00 (2010.01)
Priorité: EP 11005979 21.07.2011
EP 11185240 14.10.2011
Demande PCT: PCT/EP2012/064017 17.07.2012
Publication PCT: WO2013/011032 24.01.2013
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 août 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
1 août 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
13 juin 2024
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BOURBAN, Stewes

1589 Chabrey

RICHARD, David

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.