ELEKTRONISCHES SPIEL- UND/ODER UNTERHALTUNGSGERÄT
Brevet européen · EP2734985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2734985
- Numéro de demande
- EP12746019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011108318 22.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003044 19.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/013793 31.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
6 entrées antérieures
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 24.07.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
AT-2514 Traiskirchen, AT
AT-1020 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.