ANSCHLUSSLEISTE UND SCHILDERRAHMEN
Brevet européen · EP2735059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2735059
- Numéro de demande
- EP12727371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2012
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/24 (2006.01)H04Q 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011108373 22.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061228 13.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/013881 31.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
NEUMETZLER, Heiko
12623 Berlin, DE
BUSSE, Ralf-Dieter
15366 Hoppegarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.