ANSCHLUSSLEISTE UND SCHILDERRAHMEN

Brevet européen · EP2735059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2735059
Numéro de demande
EP12727371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
18 mars 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/24 (2006.01)
H04Q 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102011108373 22.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061228 13.06.2012
Publication PCT
WO2013/013881 31.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Inventeur

NEUMETZLER, Heiko

12623 Berlin, DE

BUSSE, Ralf-Dieter

15366 Hoppegarten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.