Utilisation d'un complexe enzymatique dans l'alimentation des animaux d'élevage

Brevet européen · EP2735235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2735235
Numéro de demande: EP13290291
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 22 nov. 2013
Publié: 28 mai 2014
Délivré: 24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard: 21 nov. 2033
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: A23K 20/189 (2016.01)
A23K 50/30 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 50/80 (2016.01)
C12N 9/52 (2006.01)
Priorité: FR 1203171 26.11.2012
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
27 juin 2019
Mandataire inscrit
Mandataire
Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
27 juin 2019
Adresse modifiée
Titulaire
Hooreman, Dominique, Mas de Bions, 30127 Bellegarde, France, Hooreman, Caroline, 3, rue des Moines, 75017 Paris, France, Hooreman, Anne-Sophie, 37, rue Gilbert Regnault, 62126 Wimille, France, Hooreman, Marie, 67, rue de Lévis, 75017 Paris, France, Hooreman, Jean-Noël, 76, rue le Mercier, 75017 Paris, France, Hooreman, Hervé, 17 bis avenue Charles de Gaulle, 95160 Montmorency, France → Hooreman, Jean-Noël, 76, rue le Mercier, 75017 Paris, France, Hooreman, Hervé, 17 bis avenue Charles de Gaulle, 95160 Montmorency, France, Hooreman, Dominique, 3, avenue de la Bourdonnais, 5007 Paris, France, Anne-Sophie Hooreman, 6, rue d' Alsace, 62930 Wimereux, France, Caroline Hooreman, 67, rue de Lévis, 75017 Paris, France, Marie Hooreman, 35, rue du Général de Gaulle, 95880 Enghien Les Bains, France
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Hooreman, Jean-Noël

76, rue le Mercier, 75017 Paris, FR

Hooreman, Hervé

95160 Montmorency, FR

Hooreman, Dominique

5007 Paris, FR

Anne-Sophie Hooreman

62930 Wimereux, FR

Caroline Hooreman

75017 Paris, FR

Marie Hooreman

95880 Enghien Les Bains, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Hooreman, Dominique

30127 Bellegarde, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.