Tête de lit à dossier inclinable intégré

Brevet européen · EP2735249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2735249
Numéro de demande
EP13191549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2013
Publié
28 mai 2014
Délivré
2 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 19/02 (2006.01)
Priorité
FR 1261125 22.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 2 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Créations André Renault, Z.I. Beau Soleil, Route de Missillac, 44530 Saint Gildas des Bois, France → André Renault, Z.I. Beau Soleil, Route de Missillac, 44530 Saint Gildas des Bois, France

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  6. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

André Renault Z.I. Beau Soleil

Route de Missillac, 44530 Saint Gildas des Bois, FR

Inventeur

Hansson, Thomas

233 43 Svedala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.