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Brevet européen · EP2735280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2735280
- Numéro de demande
- EP13779110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2013
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/265 (2006.01)
- Priorité
- ES 201230695 09.05.2012
- Demande PCT
- PCT/ES2013/070263 24.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/167775 14.11.2013
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 19 oct. 2018
Transféré
- Titulaire
- Dentisel, S.L., Rioja 50 local 2, 08520 Les Franqueses del Valles (Barcelona), Espagne → CLINICA DENTAL, COSTA CODINA, S.L., Plaça Porxada 20-23, 08401 Granollers (Barcelona), Espagne
Publié dans Swissreg le 19.10.2018
- 3 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.06.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
08520 Les Franqueses Del Valles (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.