Beinstütze für einen Rollstuhl

Brevet européen · EP2735292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2735292
Numéro de demande
EP14156391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
28 mai 2014
Délivré
17 janv. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/12 (2006.01)
//A61G 5/04 (2013.01)
Priorité
US 895355 30.09.2010
Divisionnaire de
EP11770288
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Inventeur

Engman, Bo

85634 Sundsvall, SE

Lind, Urban

86591 Alno, SE

Bäckström, Niklas

87191 Härnösand, SE

Jähkel, Jonas

11728 Stockholm, SE

Mirzaie, Mehdi

Brentwood, TN Tennessee 37027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.