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Brevet européen · EP2735337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2735337
Numéro de demande
EP13193746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2013
Publié
28 mai 2014
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A61H 39/04 (2006.01)
//A61H 39/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012111266 22.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.10.2015

  6. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Jochum, Günther

66578 Schiffweiler, DE

Inventeur

Jochum, Günther

66578 Schiffweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.