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Brevet européen · EP2735602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2735602
Numéro de demande
EP12817534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2012
Publié
28 mai 2014
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/02 (2006.01)
C10M 105/72 (2006.01)
C10M 115/08 (2006.01)
C10M 133/06 (2006.01)
Priorité
JP 2011160960 22.07.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/068564 23.07.2012
Publication PCT
WO2013/015236 31.01.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Kyodo Yushi Co., Ltd.

2-30, Tsujido Kandai 2-chome Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP

Inventeur

SASAKI Setsuo

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

HAYAMA Makoto

Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.