Wankelmotorrotor

Brevet européen · EP2735702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2735702
Numéro de demande
EP13194155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2013
Publié
28 mai 2014
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F01C 1/22 (2006.01)
F01C 21/08 (2006.01)
F02B 55/02 (2006.01)
Priorité
US 201213684390 23.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

1000 Marie Victorin, (01BE5)Longueuil, QC J4G 1A1, CA

Inventeur

Gauvreau, Jean-Gabriel

Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Gagnon-Martin, David

Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.