Luftauslass
Brevet européen · EP2735810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2735810
- Numéro de demande
- EP13193201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2013
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/065 (2006.01)F24F 13/072 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012104598 U 27.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 12 sept. 2022
Fusionné
- Titulaire
- Schako Klima Luft Ferdinand Schad KG, Steigstrasse 22-27, 78600 Kolbingen, Allemagne → SCHAKO KG, Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 25 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.05.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Müller, Rainer, Dr.
78600 Kobingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.