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Brevet européen · EP2736062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2736062
- Numéro de demande
- EP13005496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2013
- Publié
- 28 mai 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 36/00 (2006.01)H04L 25/02 (2006.01)//H05K 7/14 (2006.01)//H01R 9/26 (2006.01)//G05B 19/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012023069 26.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
Kloyer, Gottfried
82226 Buch/Ammersee, DE
Wolters, Ralf
82205 Gilching, DE
Denk, Frank
88074 Meckenbeuren, DE
Trepte, Johannes
82229 Seefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.