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Brevet européen · EP2736346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736346
Numéro de demande
EP12817996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22B 5/16 (2006.01)
A22C 17/12 (2006.01)
B26B 25/00 (2006.01)
F16C 33/54 (2006.01)
F16C 33/42 (2006.01)
F16C 33/38 (2006.01)
Priorité
US 201113189951 25.07.2011
US 201213420039 14.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/046591 13.07.2012
Publication PCT
WO2013/016020 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Bettcher Industries, Inc.

6801 State Route 60, Birmingham, OH 44816, US

Inventeur

MASCARI, Nicholas, A.

Wellington, OH 44090, US

WHITED, Jeffrey, A.

Amherst, OH 44001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.