KOPFBAND MIT RUNDUM-GLITTERMUSTER
Brevet européen · EP2736365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2736365
- Numéro de demande
- EP12818075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A42B 1/24 (2006.01)A45D 8/36 (2006.01)A45D 8/00 (2006.01)A41D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161512696 P 28.07.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/048081 25.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/016394 31.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 8 juil. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Sparkly Soul, Inc., 945 Fifth Avenue, 3B, New York, NY 10021, Etats-Unis d'Amérique → Sparkly Soul, Inc., 1771 Post Rd East, no. 227, Westport, CT 06880, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
New York, NY 10021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.