Fussvermessungsgerät

Brevet européen · EP2736368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736368
Numéro de demande
EP12740639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201112695 25.07.2011
GB 201122100 22.12.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051626 10.07.2012
Publication PCT
WO2013/014422 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

KINALLY, Yaan

Cambridge CB1 2LL, GB

RICKETT, Peter

Englefield Green Surrey TW20 0BA, GB

INNES, Dan

Chiswick London W4 1AE, GB

TOWNS, Chris

Taunton Somerset TA3 7SA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.