FREISETZUNGSSYSTEME FÜR HERZKLAPPENPROTHESE

Brevet européen · EP2736457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736457
Numéro de demande
EP12817462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61M 39/22 (2006.01)
A61F 2/76 (2006.01)
A61M 29/02 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
//A61M 25/10 (2013.01)
//A61F 2/958 (2013.01)
Priorité
US 201161512328 P 27.07.2011
US 201213559395 26.07.2012
Demande PCT
PCT/US2012/048637 27.07.2012
Publication PCT
WO2013/016665 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

LEE, Walter

Irvine, CA 92614, US

DEHDASHTIAN, Mark

Irvine, CA 92614, US

JIMENEZ, Teodoro, S.

Irvine, CA 92614, US

LEUNG, Gilbert, S.

Irvine, CA 92614, US

JANISH, Bryan

Irvine, CA 92614, US

VALDEZ, Michael, G.

Irvine, CA 92614, US

NGUYEN, Tram

Irvine, CA 92614, US

ULRICH, Timothy, C.

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.