RÜCKFLUSS- ODER FETTSUCHTVERHINDERNDE PROTHESE
Brevet européen · EP2736460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2736460
- Numéro de demande
- EP12766697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201117106 05.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069487 02.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/050381 11.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 7 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 29 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.