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Brevet européen · EP2736544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736544
Numéro de demande
EP12759252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61L 27/34 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61F 2/02 (2006.01)
A61F 2/04 (2013.01)
D01D 10/00 (2006.01)
D01D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201113060 29.07.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/053888 30.07.2012
Publication PCT
WO2013/018021 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

UNIVERSITY OF ULSTER

University Of Ulster

Cromore Road Coleraine, County Londonderry BT52 1SA, GB

Inventeur

O'HARE, Peter

Belfast Northern Ireland BT10 0HY, GB

BURKE, George

Belfast Northern Ireland BT7 2GP, GB

MEENAN, Brian

Ballinderry Upper Northern Ireland BT28 2JX, GB

PORTER, Patrick

Belfast Northern Ireland BT11 8HW, GB

REA, Chris

Belfast Northern Ireland BT11 9HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.