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Brevet européen · EP2736565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736565
Numéro de demande
EP12817949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
5 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 201161511321 P 25.07.2011
US 201161576405 P 16.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/048044 25.07.2012
Publication PCT
WO2013/016376 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 28 avr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel → Preci Health SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.04.2020

  7. 26 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Preciflex SA, Rue Général-Dufour 4, 2502 Biel/Bienne → Preciflex SA, rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.07.2018

  8. 30 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

1 entrée antérieure
  1. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Titulaire

Preci Health SA

rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

Inventeur

VOUILLAMOZ, Lucien

CH-8835 Feusisberg

ROSEN, Melissa

Salem, MA 01970, US

WALISH, Judy L.

Brighton, MA 02135, US

YASEVAC, Daniel

Somerville, MA 02145, US

BRUEHWILER, Michel

Newton, MA 02461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.