ZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2736646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736646
Numéro de demande
EP12756354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 13/30 (2006.01)
F16H 37/08 (2006.01)
F16H 47/04 (2006.01)
Priorité
DE 202011103675 U 26.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003141 26.07.2012
Publication PCT
WO2013/013819 31.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 janv. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Doppstadt Familienholding GmbH, Steinbrink 4, 42555 Velbert, Allemagne → LIG GmbH, Steinbrink 4, 42555 Velbert, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

  3. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

LIG GmbH

Steinbrink 4, 42555 Velbert, DE

Inventeur

BERGER, Horst

39240 Calbe, DE

DOPPSTADT, Johann

42555 Velbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.