DOSIERSYSTEM UND DOSIERVERFAHREN
Brevet européen · EP2736657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2736657
- Numéro de demande
- EP12740088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011108799 29.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063078 05.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/017368 07.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 28 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vermes Microdispensing GmbH, Palnkamer Straße 18, 83624 Otterfing, Allemagne → Vermes Microdispensing GmbH, Rudolf-Diesel-Ring 2, 83607 Holzkirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 15 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
1 entrée antérieure
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
81825 München, DE
83620 Feldkirchen-Westerham, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.