STROMBETÄTIGTES ROTATIONSMESSER

Brevet européen · EP2736683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2736683
Numéro de demande
EP12817811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 25/00 (2006.01)
A22C 17/12 (2006.01)
A22B 5/16 (2006.01)
F16H 1/14 (2006.01)
Priorité
US 201113189925 25.07.2011
Demande PCT
PCT/US2012/046599 13.07.2012
Publication PCT
WO2013/016022 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

MASCARI, Nicholas, A.

Wellington, OH 44090, US

WHITED, Jeffrey, A.

Amherst, OH 44001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.