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Brevet européen · EP2736831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2736831
- Numéro de demande
- EP12737254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011052183 27.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063684 12.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/013991 31.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
HEINRICHS, Albrecht
41812 Erkelenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.