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Brevet européen · EP2737071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737071
Numéro de demande
EP12745446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
15 mars 2017
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/866 (2006.01)
Priorité
US 201161512142 P 27.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/064843 27.07.2012
Publication PCT
WO2013/014294 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Genethon

1 bis rue de l'Internationale, 91000 Evry, FR

Inventeur

GALIBERT, Lionel

F-92300 Levallois-Perret, FR

MERTEN, Otto-Wilhelm

F-78121 Crespières, FR

VAN OERS, Monique

NL-6871 WK Renkum, NL

RIVIERE, Christel

F-91820 Boutigny-sur-Essonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.