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Brevet européen · EP2737077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737077
Numéro de demande
EP12817566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C12Q 1/18 (2006.01)
C12Q 1/04 (2006.01)
G01N 33/94 (2006.01)
Priorité
US 201161511608 P 26.07.2011
US 201261642099 P 03.05.2012
Demande PCT
PCT/US2012/048329 26.07.2012
Publication PCT
WO2013/016529 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

The Medicines Company

8 Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054, US

Inventeur

BELLEY, Adam

Beaconsfield Québec H9W 3X6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.