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Brevet européen · EP2737152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737152
- Numéro de demande
- EP12743371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/15 (2006.01)E05D 15/24 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)E06B 9/06 (2006.01)E05D 15/16 (2006.01)E05F 15/70 (2015.01)
- Priorité
- DE 102011052304 29.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/003043 19.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/017209 07.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
1 entrée antérieure
- 16 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
1234 Menges, SI
1270 Litija, SI
1217 Vodice, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.