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Brevet européen · EP2737239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737239
Numéro de demande
EP12737629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16L 21/00 (2006.01)
F16L 21/06 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
Priorité
US 201113116187 26.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/039261 24.05.2012
Publication PCT
WO2012/162456 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 30 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Eliezer Krausz Industrial Development Ltd., 6 Hapatish Street, 66559 Tel Aviv, Israël → KRAUSZ INDUSTRIES LTD., 6 Hapatish Street, 6655906 Tel Aviv, Israël

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

KRAUSZ INDUSTRIES LTD.

6 Hapatish Street, 6655906 Tel Aviv, IL

Inventeur

CHIPROOT, Avi

44278 Kfar-Saba, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.