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Brevet européen · EP2737290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737290
Numéro de demande
EP11767177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
4 juin 2014
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/88 (2006.01)
G01M 11/08 (2006.01)
G01D 5/353 (2006.01)
G01M 11/00 (2006.01)
G01L 1/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/062887 27.07.2011
Publication PCT
WO2013/013712 31.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

EOSS SA

Omnisens S.A.

Riond-Bosson 3, 1110 Morges

Inventeur

GOSTELI, Julien

CH-1040 Echallens

RAVET, Fabien

CH-1009 Pully

ROCHAT, Etienne

CH-1412 Valeyers-sous-Ursins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.