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Brevet européen · EP2737335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737335
Numéro de demande
EP12738467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/93 (2006.01)
Priorité
EP 11175391 26.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/064605 25.07.2012
Publication PCT
WO2013/014189 31.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 04.08.2017

  3. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

PETTERSSON, Bo

1279 Luxemburg, LU

SPRENGER, Bernhard

9443 Widnau

SIERCKS, Knut

9402 Mörschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.