LASERSCANNER
Brevet européen · EP2737335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737335
- Numéro de demande
- EP12738467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/93 (2006.01)
- Priorité
- EP 11175391 26.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/064605 25.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/014189 31.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 04.08.2017
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.