VERFAHREN ZUM NACHWEIS VON EIGELB

Brevet européen · EP2737403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737403
Numéro de demande
EP12748569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/08 (2006.01)
A47J 43/14 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
Priorité
EP 11006256 29.07.2011
US 201161512942 P 29.07.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050532 25.07.2012
Publication PCT
WO2013/019108 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Moba Group B.V.

Stationsweg 117, 3771 VE Barneveld, NL

Inventeur

VAN DER GOOT, Eddy Alfred Herre

3771 VE Barneveld, NL

VEENEMAN, Rudolf Johan

3771 VE Barneveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.