PROCEDE DE STABILISATION CHIMIQUE DE COMPOSES A BASE DE CARBURES D'URANIUM ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE

Brevet européen · EP2737494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737494
Numéro de demande
EP12735157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
12 août 2015
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G21F 9/28 (2006.01)
G21F 9/30 (2006.01)
Priorité
FR 1156795 26.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063948 17.07.2012
Publication PCT
WO2013/014022 31.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 20 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2015

  7. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

MARCHAND, Mickael

F-58000 Nevers, FR

FIQUET, Olivier

F-13770 Venelles, FR

BROTHIER, Méryl

F-13090 Aix en Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.