PROCEDE DE STABILISATION CHIMIQUE DE COMPOSES A BASE DE CARBURES D'URANIUM ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE
Brevet européen · EP2737494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737494
- Numéro de demande
- EP12735157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G21F 9/28 (2006.01)G21F 9/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1156795 26.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063948 17.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/014022 31.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
F-58000 Nevers, FR
F-13770 Venelles, FR
F-13090 Aix en Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.